Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TI 1
TITUS (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3027158
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TI 1

Déposée le 11 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI 1 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITUS domicilié(e) Parc de l'Esplanade, 12, rue Enrico Fermi, 77462 Saint-Thibault des Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 560 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté TITUS Mlle Azita DAGHESTANI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TITUS a également déposé les autres marques suivantes : EXHIBITION OF SPEED , TITUS , INCREDIBLE CRISIS , V.I.P. SPORT , AU NOM DU FISC , E.O.S. , ELEMENTS OF SPEED , L'AMOUR DU FISC , BARBARIAN , LES JEUX DU FISC


TITUS (s.a.r.l.) - Parc de l'Esplanade, 12, rue Enrico Fermi, 77462 Saint-Thibault des Vignes - France - SIREN 348560871


Sté TITUS Mlle Azita DAGHESTANI - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339930 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques ; logiciels pour jeux vidéo ; équipements pour consoles de jeux ; instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports d'enregistrement, tels les Cédéroms, gédéroms, les cartouches, nécessaires à la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images ; les enregistrements audio et/ou audiovisuels par tout procédé informatique. Tous articles de papeterie à savoir cartes postales, affiches, affichettes, autocollants ; pochettes et jaquettes de supports de logiciels ; produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livrets, manuels d'utilisation ; les photographies. Jeux, jouets ; conception et réalisation de jeux vidéo, à des fins ludiques ou éducatives. Publicité ; communication ; création et distribution de produits destinés à des fins de mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à façon sur ordinateur. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages ; vidéographie interactive : services de mini et micro-serveurs, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique, centres serveurs. Sites Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et production musicale sous toutes ses formes ; édition de livres, de revues. Divertissements diffusés par tout moyen électronique ou non, tel la télévision, le câble, l'Internet, les fibre optiques et autres services en ligne. Location et/ou vente de captations sonores ou audiovisuelles, de logiciels. Recherche et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Filmage sur bandes vidéo et sur supports numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.